Mentions légales

Dernière mise à jour : 13 octobre 2026

Éditeur du site

Nom: Rémy Serre EI
Statut: Entrepreneur individuel (micro-entreprise), profession libérale non réglementée, en activité depuis le 1^er juin 2022.
Adresse: 392 chemin des Chaves, 01480 Savigneux
Courriel: contact@keiraku.fr
Téléphone: 06 51 54 12 30
SIRET: 890 268 493 00024
Code APE: 9609Z, autres services personnels n.c.a.
TVA: TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts. Régime de la franchise en base.
Directeur de la publication: Rémy Serre

Hébergeur

Raison sociale: Infomaniak Network SA
Adresse: Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse
Téléphone: +41 22 820 35 40

Activité

Le site propose l'accès payant à un ouvrage de référence numérique. Il ne constitue pas un acte de soin et ne relève pas d'une profession réglementée.

Propriété intellectuelle

Les textes, la base de points, les illustrations et le code du site sont protégés par le droit d'auteur. La base de points constitue en outre une base de données protégée au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, dont l'éditeur est le producteur. Le modèle tridimensionnel est exploité dans les conditions indiquées ci-dessous.

Les points décrits proviennent de l'enseignement présenté dans la page « Les sources ». Toute reproduction, extraction ou réutilisation, totale ou d'une partie substantielle, est interdite sans autorisation écrite.

Le modèle tridimensionnel du cheval a été produit par Rémy Serre avec Meshy AI, sous abonnement professionnel ouvrant l'usage commercial des modèles générés, puis préparé pour cette application : allègement du maillage et conversion des textures.

Données personnelles

Responsable de traitement

Rémy Serre, à l'adresse indiquée ci-dessus, joignable à contact@keiraku.fr. Aucun délégué à la protection des données n'est désigné, le traitement n'entrant pas dans les cas de désignation obligatoire.

Ce qui est collecté, et pourquoi

Donnée	Finalité	Base légale	Conservation
Adresse de courriel et empreinte du mot de passe	Identifier le compte, envoyer la facture et les courriels de service (confirmation, mode d'emploi, rappel avant reconduction). Le mot de passe lui-même n'est jamais conservé, seulement une empreinte (scrypt).	Exécution du contrat	Durée du compte. Un compte sans abonnement en cours est effacé après 3 ans sans connexion, après un courriel d'avertissement 30 jours avant.
Historique des paiements (date, formule, montant, référence)	Suivre l'abonnement, établir les factures, tenir la comptabilité	Obligation légale	10 ans (article L. 123-22 du code de commerce), détaché de l'adresse si le compte est supprimé
Accord pour l'accès immédiat et renonciation au droit de rétractation (date, formule, version des CGV)	Prouver l'accord donné au moment du paiement	Obligation légale (code de la consommation)	Durée du compte, puis le temps de la prescription (5 ans)
Progression de révision, des modules « Comprendre la MTC », favoris et notes personnelles	Retrouver sa progression, la révision du jour, les modules parcourus et ses meilleurs scores, ses favoris et ses notes sur tous ses appareils	Exécution du contrat	Durée du compte
Justificatif de scolarité (formule Étudiant)	Vérifier l'éligibilité au tarif réduit	Exécution du contrat	Effacé dès l'examen, et au plus tard 60 jours après le dépôt
Adresse d'un élève (licence École)	Ouvrir l'accès offert par son établissement : l'élève crée lui-même son compte avec le code remis par l'établissement, qui ne nous transmet aucune donnée ; le code utilisé reste lié au compte	Exécution du contrat (conditions générales acceptées par l'élève)	Durée de l'accès, puis effacée après 3 ans sans connexion ; le lien entre le code et l'adresse est effacé un an après la fin de la licence
Adresse de courriel (compte créé sans abonnement)	Un seul courriel, quelques jours après la création du compte, présentant l'abonnement ; et, pour un abonné, une seule demande d'avis après un mois	Intérêt légitime. Vous pouvez refuser ces courriels dès l'inscription (case prévue), puis à tout moment par le lien « Ne plus recevoir ce type de message » présent en bas de chacun, ou à contact@keiraku.fr	Durée du compte
Avis d'un abonné (note, texte, nom et profil affichés)	Améliorer Keiraku ; publier l'avis sur le site si son auteur l'a accepté, après relecture	Consentement pour la publication (case cochée par l'auteur), retirable à tout moment par le même lien personnel	Durée du compte
Adresse de courriel (liste des nouveautés)	Vous prévenir des nouveautés de Keiraku, si vous l'avez demandé	Consentement (case cochée, non pré-cochée)	Jusqu'à votre désinscription, et au plus 3 ans
Adresses désinscrites des courriels commerciaux	Ne plus jamais vous écrire à ce titre	Obligation légale (respect de l'opposition)	Tant que des courriels commerciaux sont envoyés
Marquage des contenus et compteurs d'usage (identifiant dérivé du compte, nombre de connexions et d'appareils déconnectés par jour)	Protéger la base de points contre la copie : identifier l'origine d'une copie diffusée, repérer un compte partagé entre plusieurs personnes	Intérêt légitime (protection de la base de données, articles L. 341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle)	Marquage : non stocké, recalculé à la demande. Compteurs : 30 jours
Adresse IP des tentatives de connexion	Limiter les tentatives répétées	Intérêt légitime (sécurité)	15 minutes, en mémoire seulement, jamais écrite sur disque

L'adresse de courriel et le mot de passe sont nécessaires à la création d'un compte ; toutes les autres données sont facultatives.

Prospection auprès des établissements de formation

Keiraku présente sa licence École aux établissements de formation (shiatsu équin, acupuncture et ostéopathie animales). Les adresses utilisées sont les coordonnées professionnelles publiées par l'établissement sur son propre site (adresse de contact, ou adresse de son responsable lorsqu'il la publie comme contact). Finalité : présenter une offre en rapport avec l'activité de l'établissement ; base légale : intérêt légitime. Ces coordonnées sont conservées 3 ans au plus après le dernier échange. Chaque message permet de s'y opposer ; une opposition est définitive et enregistrée pour ne plus jamais écrire à cette adresse. Pour exercer vos droits : contact@keiraku.fr.

Ce qui n'est pas collecté

Aucune donnée de carte bancaire n'est reçue ni conservée par Keiraku : le paiement est traité par Stripe. Aucun traceur publicitaire, aucun réseau social, aucune ressource tierce n'est intégré : polices, vidéos et bibliothèques sont servies par le site lui-même. La fréquentation est comptée par le site, sans cookie et sans conserver d'adresse IP : seul un nombre de pages vues par jour et par provenance (par exemple « instagram » ou « google ») est enregistré, ainsi qu'un nombre de passages par jour à quelques étapes du parcours (clic sur la démonstration, affichage de l'écran d'abonnement, départ vers le paiement), sans rien qui permette d'identifier un visiteur. Les points consultés et les recherches restent sur l'appareil et ne sont pas transmis.

Destinataires

Stripe Payments Europe Ltd. (Irlande), prestataire de paiement. Il reçoit de Keiraku l'adresse de courriel, la formule et le montant, et collecte lui-même, sur sa page de paiement, le nom, l'adresse de facturation et les données de carte. Il agit comme responsable de traitement pour ses propres obligations (lutte contre la fraude, obligations bancaires) ; des transferts vers les États-Unis ont lieu dans le cadre de ses garanties (cadre de protection des données UE–États-Unis, clauses contractuelles types). Sa politique : stripe.com/fr/privacy.
Infomaniak Network SA, en Suisse, sous-traitant technique pour l'hébergement du site, l'acheminement des courriels et la messagerie de l'éditeur (contact@keiraku.fr), où arrivent vos messages et les notifications de service (nouvel abonnement, justificatif, avis). L'hébergeur conserve des journaux techniques de connexion pour la durée qu'il fixe ; ceux de Keiraku ne contiennent ni adresse IP de visiteur ni adresse de courriel en clair.

Aucune donnée n'est vendue, louée ni cédée. Les données sont hébergées en Suisse, pays reconnu par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection adéquat (décision du 26 juillet 2000, confirmée le 15 janvier 2024) : ce transfert ne requiert donc aucune garantie supplémentaire.

Sauvegardes. Pour ne pas perdre les comptes en cas d'incident, une copie de la base est faite chaque jour sur le serveur et conservée 14 jours. Une copie hebdomadaire, chiffrée et illisible sans une clé détenue par l'éditeur seul, est conservée 5 semaines dans sa messagerie Infomaniak. Une donnée supprimée disparaît donc des sauvegardes au plus tard 5 semaines après sa suppression.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, et du droit de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès. Exercez-les à contact@keiraku.fr ; vous recevrez une réponse sous un mois.

Depuis la rubrique « Mon compte », vous pouvez à tout moment télécharger toutes vos données (fichier lisible), changer d'adresse ou de mot de passe, et supprimer votre compte. La suppression efface le compte et tout ce qui s'y rattache (progression, favoris, notes, avis, inscription aux nouveautés) ; seul l'historique des paiements est conservé le temps de l'obligation comptable, détaché de votre adresse.

Pour quitter la liste des nouveautés ou ne plus recevoir de courriel commercial, utilisez le lien présent en bas de chacun de ces messages, ou écrivez à contact@keiraku.fr.

En cas de désaccord, vous pouvez saisir la Commission nationale de l'informatique et des libertés, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, cnil.fr.

Cookies et stockage local

Le site ne dépose aucun cookie. Il utilise le stockage du navigateur pour faire fonctionner le service :

le jeton de session, qui maintient la connexion, et l'adresse du compte connecté ;
la base de points et le code de l'application (cache), pour le fonctionnement hors connexion, 14 jours au plus sans connexion à internet ;
la progression de révision, les favoris et les notes, copiés sur votre compte si vous êtes connecté ;
les préférences d'affichage.

Ces usages sont strictement nécessaires au service demandé et ne requièrent donc pas de consentement préalable (article 82 de la loi Informatique et Libertés). Les données liées au compte sont effacées de l'appareil à la déconnexion ; vider les données du site dans le navigateur efface le reste.

Nature du service

Keiraku est un ouvrage de référence. Ce n'est ni un dispositif médical, ni un outil de diagnostic, ni un substitut à l'examen d'un vétérinaire. Les points sont transpositionnels : ils reportent la nomenclature humaine sur l'anatomie du cheval, et demandent d'être confirmés par la palpation.

Limitation de responsabilité

L'éditeur met tout en œuvre pour que les informations publiées soient exactes et à jour, sans pouvoir le garantir. Il ne peut être tenu responsable des conséquences d'une pratique fondée sur le contenu du site, ni d'une indisponibilité temporaire.

Liens

Les liens sortants sont proposés à titre d'information. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur les sites visés et n'en assume pas le contenu.